zone infestée
Une zone infestée est une zone en présence actuelle d’insectes xylophages.
Une zone infestée est une zone en présence actuelle d’insectes xylophages.
La surface privative est une surface des planchers, déduction faite des murs, cloisons, etc.
Le code de la construction et de l’habitation est un texte réglementant les obligations liées à l’habitat.
Le SPANC est le Service Public d’Assainissement Non Collectif, chargé des contrôles.
L’émission de GES est une quantité de CO₂ émise par le logement.
La validité du diagnostic est la durée pendant laquelle le diagnostic est opposable.
