Définition :

SPANC

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SPANC

Le SPANC est le Service Public d’Assainissement Non Collectif, chargé des contrôles.

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À consulter également dans le lexique

bâtiment

Un bâtiment est une construction immobilière indépendante.

appareil de commande

Un appareil de commande est un dispositif permettant de couper l’alimentation (interrupteur, disjoncteur).

parties communes

Les parties communes sont des zones partagées entre tous les copropriétaires.